Guides et études

Guide Technique pour l'élaboration des études d'impact préalables à la recherche et l'exploitation des granulats marins


Auteur : Ministère de la Transition 2cologique et de la cohésion des territoires

Année : 2023

Résumé

Ce guide est issu d’un groupe de travail piloté par la
direction générale de l’aménagement du logement et de la nature avec la
participation de la profession, des services déconcentrés de l’État concernés
(DREAL, DIRM) et de l’Ifremer.


Les recommandations établies dans ce guide visent la
prise en compte des spécificités de l’activité des granulats marins et du
contexte des projets pour l'élaboration des études d'impact.


Il s’attache à décrire de manière générique les
principaux éléments à fournir au maître d’ouvrage pour la réalisation de
l’étude d’impact et à détailler les spécificités attendues du contenu de
l’étude d’impact.


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