L'intérêt du granulat marin Une ressource de proximité qui répond à de nombreux besoins
Les principes d'exploitation Les différentes étapes
Les données clés Connaître les chiffres pour comprendre l'activité
Une industrie responsable Maitrise des impacts et suivi environnemental
Taxes et redevances Contributions économiques de l'activité
Nos interlocuteurs Dialogues avec les parties prenantes
Les granulats marins en vidéos Comprendre en quelques minutes l’extraction marine
Ressources en France D’où viennent et où sont localisés les granulats marins ?
Planification maritime Documents cadres de planification des granulats marins
Trait de côte Pas de lien établi avec l'extraction de granulat marin
Recherche appliquée Des partenariats scientifiques
Archéologie préventive en mer Gestion des épaves et objets sur le fond
Santé et sécurité Un engagement de la profession
Connaissance du milieu Une profession engagée pour la biodiversité
RSE Responsabilité sociétale des entreprises : des pratiques au quotidien
Auteur : Ministère de la Transition 2cologique et de la cohésion des territoires
Année : 2023
Résumé
Ce guide est issu d’un groupe de travail piloté par la
direction générale de l’aménagement du logement et de la nature avec la
participation de la profession, des services déconcentrés de l’État concernés
(DREAL, DIRM) et de l’Ifremer.
Les recommandations établies dans ce guide visent la
prise en compte des spécificités de l’activité des granulats marins et du
contexte des projets pour l'élaboration des études d'impact.
Il s’attache à décrire de manière générique les
principaux éléments à fournir au maître d’ouvrage pour la réalisation de
l’étude d’impact et à détailler les spécificités attendues du contenu de
l’étude d’impact.
DÉTENTEUR DES AUTORISATIONS : S.N.C Graves de Mer
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NATURE DE MATÉRIAUX
AUTORISATIONS D’EXPLOITER